2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
COMMUNE DE CAVAN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cavan.
COMMUNE DE CAVAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 22140 à Cavan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CAVAN compte 7 autorisations recensées sur la période 12/06/2015 - 10/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAVAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/08/2021 - 10/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cavan. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CAVAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du General De Gaulle, Cavan (22140) | PC Locaux | B1022, B1024 | 5 921 m² | 190 m² | 2025/03/10 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place De L'eglise, Cavan (22140) | PC Locaux | B1647, B1145 | 935 m² | 46 m² | 2021/08/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 02/08/2018 - 07/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cavan. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Esplanade Pierre Yvon Trem, Cavan (22140) | PA | B1019, B1024 | 25 489 m² | 2019/09/07 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Du General De Gaulle, Cavan (22140) | PA | B1815, B1899 | 3 947 m² | 2018/08/02 |
3 autorisations sur la période 12/06/2015 - 31/01/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Cavan. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Et Rue Du General De Gaulle, Cavan (22140) | PD | B1020 | 680 m² | 2019/01/31 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Monnet, Cavan (22140) | PD | B1782 | — | 2015/06/12 |
| 06 Rue Du General De Gaulle, Cavan (22140) | PD | B1928 | — | 2015/06/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
