2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
3
COMMUNE DE CAULNES est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caulnes.
COMMUNE DE CAULNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 22350 à Caulnes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CAULNES compte 11 autorisations recensées sur la période 18/07/2014 - 13/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CAULNES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 13/07/2016 - 13/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Caulnes. Ce type représente 45 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CAULNES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 106 Rue De Dinan, Caulnes (22350) | PC Locaux | C1267, C292 | 35 549 m² | 316 m² | 2021/10/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 18/07/2014 - 08/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Caulnes. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lotissement Des Champs, Caulnes (22350) | PA | AB396, C236 | 12 421 m² | 2023/11/08 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Domaine Du Champ Donne Rue, Caulnes (22350) | PA | YC156 | 67 432 m² | 2022/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Champs Donne, Caulnes (22350) | PA | OG212, OG214 | — | 2014/07/18 |
3 autorisations sur la période 06/12/2016 - 25/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Caulnes. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Mairie, Caulnes (22350) | PD | AC66, AC67 | 755 m² | 2022/10/25 |
| 10 Rue Des Ecoles, Caulnes (22350) | PD | AC23, AC24 | 6 226 m² | 2022/08/04 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Venelle Rue De L Hopital, Caulnes (22350) | PD | AC82 | — | 2016/12/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
