COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211200571 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES

COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cassagnes-Bégonhès.

Profil et organisation

COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12120 à Cassagnes-Bégonhès.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES

COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES compte 7 autorisations recensées sur la période 06/02/2017 - 16/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

06/02/2017 - 16/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES

5 autorisations sur la période 06/02/2017 - 16/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cassagnes-Bégonhès. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis d'aménager de COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES

2 autorisations sur la période 24/02/2017 - 17/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Cassagnes-Bégonhès. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis d'aménager en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Fiou, Cassagnes-Bégonhès (12120) PA C555 7 744 m² 2022/02/17

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES

Sources des informations sur COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES ?
COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES ?
Le profil de COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE CASSAGNES BEGONHES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides