3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE CARLA BAYLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carla-Bayle.
COMMUNE DE CARLA BAYLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 09130 à Carla-Bayle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CARLA BAYLE compte 4 autorisations recensées sur la période 21/05/2016 - 24/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CARLA BAYLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Carla-Bayle. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CARLA BAYLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Du Lac Les Chartes, Carla-Bayle (09130) | PC Locaux | ZE110 | — | 131 m² | 2016/05/21 |
3 autorisations sur la période 09/12/2022 - 24/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Carla-Bayle. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Lac, Carla-Bayle (09130) | PA | ZE37 | 29 329 m² | 2026/04/24 |
| Les Chartes, Carla-Bayle (09130) | PA | ZE29 | 5 296 m² | 2026/04/24 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Delarieu, Carla-Bayle (09130) | PA | ZE37 | 29 329 m² | 2022/12/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.