2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
6
COMMUNE DE CALMONT est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmont.
COMMUNE DE CALMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12450 à Calmont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE CALMONT compte 12 autorisations recensées sur la période 23/10/2013 - 24/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CALMONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 23/10/2013 - 19/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Calmont. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CALMONT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 425 Av De La Basilique Ceignac, Calmont (12450) | PC Locaux | G1495 | 247 m² | 94 m² | 2016/01/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 autorisations sur la période 02/07/2018 - 24/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Calmont. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Village Ceignac, Calmont (12450) | PA | — | 12 988 m² | 2026/04/24 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ceignac, Calmont (12450) | PA | 0G1856, 0G169 | 3 457 m² | 2025/11/28 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Allee De L'estang Ceignac, Calmont (12450) | PA | G1455 | 3 898 m² | 2020/11/30 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De La Basilique Ceignac, Calmont (12450) | PA | G808 | 7 038 m² | 2019/10/15 |
| Le Bourg - Rd81, Calmont (12450) | PA | D313 | 3 570 m² | 2019/09/11 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De La Basilique Ceignac, Calmont (12450) | PA | G1017, G283 | 36 965 m² | 2018/07/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
