COMMUNE DE CALMONT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE CALMONT
COMMUNE DE CALMONT est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 6 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Calmont.
Profil et organisation
COMMUNE DE CALMONT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12450 à CALMONT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CALMONT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CALMONT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CALMONT
COMMUNE DE CALMONT compte 12 autorisations recensées sur la période 23/10/2013 - 24/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CALMONT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CALMONT
6 autorisations sur la période 23/10/2013 - 19/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Calmont. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CALMONT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 84 Rue De L'eglise Saint Ama Magrin, Calmont (12450) | PC Locaux | 0B63 | 176 m² | 145 m² | 2023/12/19 |
| 84 Rue De L'eglise Saint Aman Magrin, Calmont (12450) | PC Locaux | B63 | 176 m² | 205 m² | 2022/02/18 |
| Saint-Sauveur, Calmont (12450) | DP Locaux | D960, D371 | 4 976 m² | 9 m² | 2020/07/02 |
| 111 Rue Du Plantier Ceignac, Calmont (12450) | PC Locaux | G1243 | 2 539 m² | 251 m² | 2019/01/15 |
| 425 Av De La Basilique Ceignac, Calmont (12450) | PC Locaux | G1495 | 247 m² | 94 m² | 2016/01/07 |
| Les Combes De Magrin, Calmont (12450) | PC Locaux | B1026 | 1 530 m² | 2 m² | 2013/10/23 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CALMONT
6 autorisations sur la période 02/07/2018 - 24/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Calmont. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Village Ceignac, Calmont (12450) | PA | — | 12 988 m² | 2026/04/24 |
| Ceignac, Calmont (12450) | PA | 0G1856, 0G169 | 3 457 m² | 2025/11/28 |
| Allee De L'estang Ceignac, Calmont (12450) | PA | G1455 | 3 898 m² | 2020/11/30 |
| Av De La Basilique Ceignac, Calmont (12450) | PA | G808 | 7 038 m² | 2019/10/15 |
| Le Bourg - Rd81, Calmont (12450) | PA | D313 | 3 570 m² | 2019/09/11 |
| Av De La Basilique Ceignac, Calmont (12450) | PA | G1017, G283 | 36 965 m² | 2018/07/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CALMONT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CALMONT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CALMONT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.