2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
4
COMMUNE DE BUSSANG est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bussang.
COMMUNE DE BUSSANG est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88540 à Bussang.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BUSSANG compte 7 autorisations recensées sur la période 05/05/2015 - 10/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BUSSANG, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/05/2015 - 20/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bussang. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BUSSANG dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Du Stade, Bussang (88540) | PC Locaux | AB242, AB631 | 597 m² | 35 m² | 2022/09/20 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue D Alsace, Bussang (88540) | PC Locaux | AB746, AB720 | 513 m² | 18 m² | 2015/05/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 31/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bussang. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Pre Du Porc, Bussang (88540) | PA | AE57, AE59 | 11 276 m² | 2020/01/31 |
4 autorisations sur la période 21/11/2019 - 10/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bussang. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Du Stade, Bussang (88540) | PD | AC190 | 148 m² | 2026/02/10 |
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Bussang (88540) | PD | AC191, AC192 | 45 m² | 2020/01/09 |
| 4 Rue Du Stade, Bussang (88540) | PD | AC193 | 122 m² | 2020/01/09 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5-7 Place De La Republique, Bussang (88540) | PD | AB235, AB236 | 340 m² | 2019/11/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
