COMMUNE DE BRIGNAIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BRIGNAIS
COMMUNE DE BRIGNAIS est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brignais.
Profil et organisation
COMMUNE DE BRIGNAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69530 à BRIGNAIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BRIGNAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BRIGNAIS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BRIGNAIS
COMMUNE DE BRIGNAIS compte 8 autorisations recensées sur la période 05/04/2017 - 04/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRIGNAIS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BRIGNAIS
6 autorisations sur la période 05/04/2017 - 04/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Brignais. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BRIGNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Mere Elise Rivet, Brignais (69530) | DP Locaux | BE418 | 30 587 m² | 9 m² | 2024/11/04 |
| 18 Rue Du Stade, Brignais (69530) | PC Locaux | AI6, AI7 | 72 209 m² | 59 m² | 2024/03/29 |
| 5 Boulevard De Schweighouse, Brignais (69530) | PC Locaux | BK64 | 25 282 m² | 684 m² | 2021/08/23 |
| 25 Rue Bovier Lapierre, Brignais (69530) | PC Locaux | BD156 | — | 150 m² | 2021/02/04 |
| 2 Rue Paul Bovier Lapierre, Brignais (69530) | PC Locaux | BE419, BE420 | — | 68 m² | 2020/05/12 |
| Boulevard Des Sports, Brignais (69530) | DP Locaux | AI7, AI8 | — | 7 m² | 2017/04/05 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BRIGNAIS
1 autorisation sur la période 27/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Brignais. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue De La Giraudiere, Brignais (69530) | PA | BE885 | — | 2021/05/27 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BRIGNAIS
1 autorisation sur la période 01/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Brignais. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Boulevard De Schweighouse, Brignais (69530) | PD | BK64 | — | 2021/04/01 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BRIGNAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BRIGNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BRIGNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.