COMMUNE DE BRASSAC - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE BRASSAC
COMMUNE DE BRASSAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brassac.
Profil et organisation
COMMUNE DE BRASSAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 82190 à BRASSAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BRASSAC
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE BRASSAC
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BRASSAC
COMMUNE DE BRASSAC compte 4 autorisations recensées sur la période 03/05/2021 - 01/09/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BRASSAC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de COMMUNE DE BRASSAC
4 autorisations sur la période 03/05/2021 - 01/09/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Brassac.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Pountet, Brassac (82190) | PA | 0C798, 0C779 | — | 2025/09/01 |
| Camboussel, Brassac (81260) | PA | B607, B504 | 17 506 m² | 2022/06/27 |
| Route De Sarrazy, Brassac (81260) | PA | AD306 | 2 605 m² | 2022/06/10 |
| La Catalanie, Brassac (81260) | PA | A784, A787 | 11 753 m² | 2021/05/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BRASSAC
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BRASSAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BRASSAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.