COMMUNE DE BOUSBACH - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUSBACH
COMMUNE DE BOUSBACH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bousbach.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOUSBACH est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57460 à BOUSBACH.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOUSBACH
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOUSBACH
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUSBACH
COMMUNE DE BOUSBACH compte 3 autorisations recensées sur la période 09/04/2024 - 28/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUSBACH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOUSBACH
1 autorisation sur la période 28/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bousbach. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUSBACH dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jeanne D Arc, Bousbach (57460) | PC Locaux | 01447, 01169 | 2 282 m² | 327 m² | 2025/04/28 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BOUSBACH
2 autorisations sur la période 09/04/2024 - 19/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bousbach. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Jeanne D'arc, Bousbach (57460) | PD | 10506 | 5 703 m² | 2024/08/19 |
| 111 Rue Jeanne D'arc, Bousbach (57460) | PD | 01169 | 1 296 m² | 2024/04/09 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUSBACH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOUSBACH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOUSBACH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.