2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BOUSBACH est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bousbach.
COMMUNE DE BOUSBACH est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57460 à Bousbach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOUSBACH compte 3 autorisations recensées sur la période 09/04/2024 - 28/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUSBACH, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bousbach. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUSBACH dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Jeanne D Arc, Bousbach (57460) | PC Locaux | 01447, 01169 | 2 282 m² | 327 m² | 2025/04/28 |
2 autorisations sur la période 09/04/2024 - 19/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bousbach. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Jeanne D'arc, Bousbach (57460) | PD | 10506 | 5 703 m² | 2024/08/19 |
| 111 Rue Jeanne D'arc, Bousbach (57460) | PD | 01169 | 1 296 m² | 2024/04/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
