2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BOURNEZEAU est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bournezeau.
COMMUNE DE BOURNEZEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85480 à Bournezeau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOURNEZEAU compte 14 autorisations recensées sur la période 31/10/2014 - 16/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURNEZEAU, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 31/10/2014 - 16/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bournezeau. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURNEZEAU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Dept 949 Bis, Bournezeau (85480) | PC Locaux | ZM69, ZM82 | 9 711 m² | 35 m² | 2014/10/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 27/05/2016 - 28/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bournezeau. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Motte, Bournezeau (85480) | PA | AC15, AC16 | 1 237 m² | 2023/06/28 |
| Rue De L'abbaye, Bournezeau (85480) | PA | AC608, AC609 | 12 605 m² | 2023/06/28 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Chantonnay, Bournezeau (85480) | PA | XR3, XR86 | 32 329 m² | 2021/01/15 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Du Moulin, Bournezeau (85480) | PA | AC334, AC344 | 6 864 m² | 2016/05/27 |
1 autorisation sur la période 02/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bournezeau. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Place De La Mairie, Bournezeau (85480) | PD | AC239, AC507 | 1 066 m² | 2023/01/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
