COMMUNE DE BOURG ET COMIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOURG ET COMIN
COMMUNE DE BOURG ET COMIN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-et-Comin.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOURG ET COMIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 02160 à BOURG-ET-COMIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOURG ET COMIN
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOURG ET COMIN
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOURG ET COMIN
COMMUNE DE BOURG ET COMIN compte 6 autorisations recensées sur la période 01/05/2021 - 20/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURG ET COMIN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOURG ET COMIN
1 autorisation sur la période 21/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-et-Comin. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURG ET COMIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Bourg-et-Comin (02160) | PC Locaux | B631, B632 | 2 727 m² | 1 100 m² | 2025/07/21 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOURG ET COMIN
4 autorisations sur la période 01/05/2021 - 03/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-et-Comin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bourg-et-Comin (02160) | PA | — | — | 2025/09/03 |
| Adresse Non Renseignée, Bourg-et-Comin (02160) | PA | — | — | 2024/08/17 |
| Chemin Du Tennis, Bourg-et-Comin (02160) | PA | ZD68 | 7 098 m² | 2021/08/16 |
| Rue Du Tennis, Bourg-et-Comin (02160) | PA | ZD68 | — | 2021/05/01 |
Permis de démolir de COMMUNE DE BOURG ET COMIN
1 autorisation sur la période 20/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-et-Comin. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue De Vailly, Bourg-et-Comin (02160) | PD | A659 | — | 2025/11/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOURG ET COMIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOURG ET COMIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOURG ET COMIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.