2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
4
Permis de démolir
1
COMMUNE DE BOURG ET COMIN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-et-Comin.
COMMUNE DE BOURG ET COMIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 02160 à Bourg-et-Comin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOURG ET COMIN compte 6 autorisations recensées sur la période 01/05/2021 - 20/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURG ET COMIN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 21/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-et-Comin. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURG ET COMIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Bourg-et-Comin (02160) | PC Locaux | B631, B632 | 2 727 m² | 1 100 m² | 2025/07/21 |
4 autorisations sur la période 01/05/2021 - 03/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-et-Comin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bourg-et-Comin (02160) | PA | — | — | 2025/09/03 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bourg-et-Comin (02160) | PA | — | — | 2024/08/17 |
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Tennis, Bourg-et-Comin (02160) | PA | ZD68 | 7 098 m² | 2021/08/16 |
| Rue Du Tennis, Bourg-et-Comin (02160) | PA | ZD68 | — | 2021/05/01 |
1 autorisation sur la période 20/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-et-Comin. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue De Vailly, Bourg-et-Comin (02160) | PD | A659 | — | 2025/11/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
