2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BOURESSE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouresse.
COMMUNE DE BOURESSE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 86410 à Bouresse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOURESSE compte 7 autorisations recensées sur la période 05/04/2018 - 29/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOURESSE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/09/2022 - 29/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bouresse. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOURESSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du Stade, Bouresse (86410) | PC Locaux | 0C164 | 24 530 m² | 9 m² | 2022/09/27 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 05/04/2018 - 09/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bouresse. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cite Bellevue, Bouresse (86410) | PA | 0D27 | — | 2021/08/09 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bouresse (86410) | PA | — | — | 2019/04/18 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bouresse (86410) | PA | 0C793, 0C790 | — | 2018/04/05 |
2 autorisations sur la période 20/07/2018 - 12/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bouresse. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Des Ecoles, Bouresse (86410) | PD | 0C408 | 100 m² | 2023/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Halles/Grand'rue, Bouresse (86410) | PD | 0C398, 0C397 | 255 m² | 2018/07/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
