COMMUNE DE BOUGNEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOUGNEAU
COMMUNE DE BOUGNEAU est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bougneau.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOUGNEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17800 à BOUGNEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOUGNEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOUGNEAU
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOUGNEAU
COMMUNE DE BOUGNEAU compte 8 autorisations recensées sur la période 22/07/2015 - 20/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOUGNEAU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOUGNEAU
6 autorisations sur la période 22/07/2015 - 20/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bougneau. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOUGNEAU dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Pontil, Bougneau (17800) | PC Logement | ZI271 | 6 825 m² | 647 m² | 2024/02/20 |
| Route De Montils, Bougneau (17800) | DP Locaux | D711 | — | 9 m² | 2023/05/09 |
| 74 Rte De Cognac, Bougneau (17800) | DP Locaux | ZD116 | — | 15 m² | 2023/04/02 |
| 63 Route De Cognac, Bougneau (17800) | PC Locaux | ZD50, ZD114 | 19 715 m² | 72 m² | 2021/04/30 |
| 78 Route De Cognac, Bougneau (17800) | DP Locaux | ZD116 | 5 722 m² | 17 m² | 2018/04/03 |
| 50 Route De Cognac, Bougneau (17800) | PC Locaux | D806 | 1 837 m² | 180 m² | 2015/07/22 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOUGNEAU
2 autorisations sur la période 23/06/2016 - 06/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bougneau. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 134, Bougneau (17800) | PA | ZD19 | 7 430 m² | 2020/10/06 |
| Rue De La Riviere, Bougneau (17800) | PA | ZI231 | 7 892 m² | 2016/06/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOUGNEAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOUGNEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOUGNEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.