COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
12
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE
COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bosmie-l'Aiguille.
Profil et organisation
COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 87110 à BOSMIE-L AIGUILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE
COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE compte 12 autorisations recensées sur la période 22/04/2014 - 26/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE
11 autorisations sur la période 22/04/2014 - 26/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bosmie-l'Aiguille. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Pedralba, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Locaux | AI76, AI95 | 3 565 m² | 113 m² | 2024/09/26 |
| Avenue De La Liberation, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Locaux | AV11, AV142 | 20 764 m² | 228 m² | 2024/08/27 |
| Allee Du Boucheron, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Locaux | BA83 | 49 760 m² | 317 m² | 2023/11/09 |
| Le Boucheron, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Locaux | BA83 | 49 760 m² | 88 m² | 2023/08/24 |
| 1 Bis Rue De La Poste, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Locaux | AI53, AI54 | 11 478 m² | 118 m² | 2022/03/31 |
| Rue De La Briance, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Locaux | AV8, AV10 | 41 774 m² | 326 m² | 2021/10/22 |
| Rue De La Poste, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Mixte | AI53 | 363 m² | 214 m² | 2019/05/10 |
| Impasse Du Tuquet, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Locaux | AI51, AI50 | 16 052 m² | 250 m² | 2019/01/29 |
| Impasse Du Tuquet, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Locaux | AI51 | 3 889 m² | 61 m² | 2017/03/14 |
| Avenue De La Vienne, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Locaux | AH54, AH55 | 947 m² | 57 m² | 2015/10/19 |
| Avenu De La Liberation, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PC Locaux | AV11, AV102 | 17 120 m² | 1 904 m² | 2014/04/22 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE
1 autorisation sur la période 25/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bosmie-l'Aiguille. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Jean Ferrat, Bosmie-l'Aiguille (87110) | PA | AI46, AI47 | 12 447 m² | 2021/03/25 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BOSMIE L AIGUILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.