COMMUNE DE BOIS-DE-CENE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
218500247 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Total autorisations

13

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

COMMUNE DE BOIS-DE-CENE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bois-de-Céné.

Profil et organisation

COMMUNE DE BOIS-DE-CENE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85710 à Bois-de-Céné.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BOIS-DE-CENE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

COMMUNE DE BOIS-DE-CENE compte 13 autorisations recensées sur la période 24/09/2013 - 20/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOIS-DE-CENE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

24/09/2013 - 20/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

9 autorisations sur la période 24/09/2013 - 22/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bois-de-Céné. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOIS-DE-CENE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 9 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue De Machecoul, Bois-de-Céné (85710) PC Locaux AI54, AI55 28 679 m² 533 m² 2022/12/22

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rue Jan Et Joel Martel, Bois-de-Céné (85710) PC Locaux AC149 2 633 m² 4 m² 2020/03/02

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue De La Motte, Bois-de-Céné (85710) PC Locaux F1101, F1102 4 072 m² 298 m² 2014/08/19

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Des Trois Baronets, Bois-de-Céné (85710) PC Locaux F2377, F2456 868 m² 460 m² 2013/09/24

Permis d'aménager de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

1 autorisation sur la période 08/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bois-de-Céné. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Permis de démolir de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

3 autorisations sur la période 26/05/2014 - 20/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bois-de-Céné. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.

Année

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Sources des informations sur COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BOIS-DE-CENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BOIS-DE-CENE ?
COMMUNE DE BOIS-DE-CENE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BOIS-DE-CENE ?
Le profil de COMMUNE DE BOIS-DE-CENE recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BOIS-DE-CENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BOIS-DE-CENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BOIS-DE-CENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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