2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE BOIS-DE-CENE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bois-de-Céné.
COMMUNE DE BOIS-DE-CENE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 85710 à Bois-de-Céné.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BOIS-DE-CENE compte 13 autorisations recensées sur la période 24/09/2013 - 20/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BOIS-DE-CENE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 24/09/2013 - 22/12/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bois-de-Céné. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BOIS-DE-CENE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Rue Jan Et Joel Martel, Bois-de-Céné (85710) | PC Locaux | AC149 | 2 633 m² | 4 m² | 2020/03/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Bois-de-Céné. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Bis Rue Rene Bazin, Bois-de-Céné (85710) | PA | AH51 | 600 m² | 2022/06/08 |
3 autorisations sur la période 26/05/2014 - 20/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bois-de-Céné. Ce type représente 23 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Monseigneur Guichard, Bois-de-Céné (85710) | PD | 00 | — | 2026/07/20 |
| 24 Rue De La Motte, Bois-de-Céné (85710) | PD | AC21 | 1 607 m² | 2026/07/20 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De La Motte, Bois-de-Céné (85710) | PD | F1101 | 985 m² | 2014/05/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
