2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
5
COMMUNE DE BILLY est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Billy.
COMMUNE DE BILLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03260 à Billy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BILLY compte 11 autorisations recensées sur la période 19/10/2015 - 09/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BILLY, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/07/2016 - 09/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Billy. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BILLY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 07 Rue De La Fontaine, Billy (03260) | PC Locaux | AN52 | — | 25 m² | 2018/04/09 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De La Fontaine, Billy (03260) | PC Locaux | AN52 | 159 m² | 86 m² | 2016/07/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 27/08/2018 - 25/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Billy. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De L' Ancien Marche, Billy (03260) | PA | AN53 | 3 400 m² | 2021/11/25 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ De La Croisette, Billy (03260) | PA | AN35, AN38 | — | 2018/08/27 |
5 autorisations sur la période 19/10/2015 - 10/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Billy. Ce type représente 45 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
4 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De L Ancien Marche, Billy (03260) | PD | AN53 | 160 m² | 2017/10/10 |
| Rue Chabotin, Billy (03260) | PD | AN421 | — | 2017/05/05 |
| Route De Moulins, Billy (03260) | PD | AN224 | 445 m² | 2017/01/12 |
| Rue Chabotin, Billy (03260) | PD | AN39, AN40 | 753 m² | 2017/01/12 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Chabotin, Billy (03260) | PD | AN41 | — | 2015/10/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
