COMMUNE DE BETHONCOURT - Permis de construire et DP

Active
212500573 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE BETHONCOURT

COMMUNE DE BETHONCOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bethoncourt.

Profil et organisation

COMMUNE DE BETHONCOURT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25200 à BETHONCOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BETHONCOURT
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BETHONCOURT

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BETHONCOURT

COMMUNE DE BETHONCOURT compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2023 - 24/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BETHONCOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/02/2023 - 24/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BETHONCOURT

2 autorisations sur la période 15/02/2023 - 24/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bethoncourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BETHONCOURT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Des Fetes, Bethoncourt (25200) PC Locaux AO192 75 612 m² 305 m² 2026/02/24
7 B Rue Leonard De Vinci, Bethoncourt (25200) PC Locaux AH9 12 287 m² 42 m² 2023/02/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BETHONCOURT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BETHONCOURT

Sources des informations sur COMMUNE DE BETHONCOURT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BETHONCOURT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BETHONCOURT ?
COMMUNE DE BETHONCOURT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BETHONCOURT ?
Le profil de COMMUNE DE BETHONCOURT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BETHONCOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BETHONCOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BETHONCOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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