2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BESSAN est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bessan.
COMMUNE DE BESSAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 34550 à Bessan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BESSAN compte 7 autorisations recensées sur la période 18/02/2013 - 14/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BESSAN, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/02/2013 - 14/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bessan. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BESSAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Promenade, Bessan (34550) | PC Locaux | AB511 | 157 m² | 68 m² | 2013/02/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 21/08/2019 - 27/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Bessan. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Combe Du Ribon-Nord, Bessans (73480) | PA | ZT75, ZT9 | — | 2022/01/27 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route D'agde, Bessan (34550) | PA | AI130 | 1 447 m² | 2021/04/06 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemi Saint Bernard, Bessan (34550) | PA | AA46, AA302 | 5 399 m² | 2019/08/21 |
2 autorisations sur la période 01/06/2018 - 10/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bessan. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Cave Cooperat, Bessan (34550) | PD | AH1, AH2 | 15 934 m² | 2025/04/10 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Republique, Bessan (34550) | PD | AB510 | 67 m² | 2018/06/01 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
