COMMUNE DE BELIGNEUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNE DE BELIGNEUX
COMMUNE DE BELIGNEUX est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Béligneux.
Profil et organisation
COMMUNE DE BELIGNEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01360 à BELIGNEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BELIGNEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELIGNEUX
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BELIGNEUX
COMMUNE DE BELIGNEUX compte 6 autorisations recensées sur la période 21/12/2017 - 17/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BELIGNEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BELIGNEUX
6 autorisations sur la période 21/12/2017 - 17/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Béligneux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BELIGNEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2343 Route Du Dauphine Ha Terres Des Vignes, Béligneux (01360) | PC Mixte | 0B685 | 1 382 m² | 177 m² | 2025/10/17 |
| 0154 Rue De L'europe, Béligneux (01360) | PC Locaux | 0C2805 | 19 086 m² | 247 m² | 2024/04/23 |
| 0154 Rue De L'europe, Béligneux (01360) | PC Locaux | 0C2805 | 19 086 m² | 70 m² | 2023/07/04 |
| Place De La Grande Hermiere, Béligneux (01360) | DP Locaux | 0A1675 | 3 574 m² | 18 m² | 2019/12/21 |
| Place De La Grande Hermiere, Béligneux (01360) | PC Locaux | 0A1675 | 3 574 m² | 191 m² | 2018/01/29 |
| Route De La Gare, Béligneux (01360) | PC Locaux | 0C1996 | 1 835 m² | 3 m² | 2017/12/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BELIGNEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BELIGNEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BELIGNEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.