2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BEGARD est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bégard.
COMMUNE DE BEGARD est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 22140 à Bégard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BEGARD compte 11 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 19/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEGARD, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 30/04/2013 - 19/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Bégard. Ce type représente 55 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEGARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Pierre Perron, Bégard (22140) | PC Locaux | AD70 | 9 242 m² | 1 272 m² | 2023/05/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 27/09/2013 - 25/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bégard. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Trezelan, Bégard (22140) | PA | B1260, B1261 | 6 936 m² | 2023/07/25 |
| Hent Penn Vur, Bégard (22140) | PA | G1219 | 7 773 m² | 2023/07/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Trezelan, Bégard (22140) | PA | B1155 | — | 2013/09/27 |
2 autorisations sur la période 20/01/2022 - 28/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bégard. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Joliot Curie, Bégard (22140) | PD | AW78 | 1 094 m² | 2022/03/28 |
| 8 Rue De L Hotel De Ville, Bégard (22140) | PD | AW105 | 353 m² | 2022/01/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
