COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA - Permis de construire et DP

Active
200086361 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/2019

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA

COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaufort-Orbagna.

Profil et organisation

COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39190 à BEAUFORT-ORBAGNA.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2019
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA

COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA compte 4 autorisations recensées sur la période 12/09/2019 - 19/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

12/09/2019 - 19/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA

4 autorisations sur la période 12/09/2019 - 19/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Beaufort-Orbagna.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
8 Grande Rue, Beaufort-Orbagna (39190) PC Logement AI724 1 067 m² 283 m² 2025/06/19
1 Rue D'auvergne Beaufort, Beaufort-Orbagna (39190) PC Locaux AI571, AI574 3 110 m² 22 m² 2021/02/25
Adresse Non Renseignée, Montmorot (39570) PC Locaux 149 m² 2019/11/29
13 Grande Rue, Beaufort-Orbagna (39190) PC Locaux AI315 383 m² 392 m² 2019/09/12

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA

Sources des informations sur COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA ?
COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA ?
Le profil de COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BEAUFORT-ORBAGNA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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