2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE BAZAIGES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bazaiges.
COMMUNE DE BAZAIGES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 36270 à Bazaiges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BAZAIGES compte 6 autorisations recensées sur la période 17/03/2017 - 22/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAZAIGES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/07/2020 - 19/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bazaiges. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAZAIGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Bazaiges (36270) | DP Locaux | AB146 | 783 m² | 9 m² | 2020/10/19 |
| Rte De La Ligne, Bazaiges (36270) | PC Locaux | B159, B177 | 2 780 m² | 247 m² | 2020/07/24 |
4 autorisations sur la période 17/03/2017 - 22/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bazaiges. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Font Perrine, Bazaiges (36270) | PA | AB382, AB384 | 8 236 m² | 2026/01/22 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Font Perrine, Bazaiges (36270) | PA | AB377, B1237 | — | 2023/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Font Perrine, Bazaiges (36270) | PA | AB375 | 876 m² | 2022/05/25 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Font Perrine, Bazaiges (36270) | PA | AB369P, AB113P | — | 2017/03/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
