COMMUNE DE BASSE-POINTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE DE BASSE-POINTE
COMMUNE DE BASSE-POINTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Basse-Pointe.
Profil et organisation
COMMUNE DE BASSE-POINTE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 97218 à BASSE-POINTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE BASSE-POINTE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/06/1981
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BASSE-POINTE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BASSE-POINTE
COMMUNE DE BASSE-POINTE compte 4 autorisations recensées sur la période 06/04/2017 - 11/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BASSE-POINTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BASSE-POINTE
4 autorisations sur la période 06/04/2017 - 11/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Basse-Pointe.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BASSE-POINTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bourg, Basse-Pointe (97218) | PC Locaux | A87 | 237 m² | 211 m² | 2022/02/11 |
| Tapis-Vert, Basse-Pointe (97218) | PC Locaux | N56 | — | 82 m² | 2021/05/10 |
| 22 Rue Schoelcher, Basse-Pointe (97218) | PC Mixte | A93, A92 | 6 792 m² | 772 m² | 2018/10/11 |
| Adresse Non Renseignée, Macouba (97218) | PC Locaux | — | — | 552 m² | 2017/04/06 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE BASSE-POINTE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE BASSE-POINTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BASSE-POINTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.