2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE BAISSEY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baissey.
COMMUNE DE BAISSEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 52250 à Baissey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BAISSEY compte 4 autorisations recensées sur la période 16/07/2015 - 11/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAISSEY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 16/07/2015 - 11/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Baissey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAISSEY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chatelet, Baissey (52250) | PC Locaux | AB149, AB237 | 5 022 m² | 313 m² | 2015/07/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 12/09/2017 - 05/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Baissey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Clos, Baissey (52250) | PA | A569 | — | 2023/01/05 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Paradis Place Du Calvaire, Baissey (52250) | PA | AB132 | — | 2017/09/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
