2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnoles de l'Orne Normandie.
COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 61140 à Bagnoles de l'Orne Normandie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE compte 8 autorisations recensées sur la période 24/09/2018 - 29/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 24/09/2018 - 29/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bagnoles de l'Orne Normandie. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bagnoles de l'Orne Normandie (61140) | DP Locaux | — | — | 4 m² | 2018/12/03 |
| Allee Alois Monnet Bagnoles De L'orne, Bagnoles de l'Orne Normandie (61140) | PC Locaux | AR67, AR68 | — | 197 m² | 2018/09/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 22/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnoles de l'Orne Normandie. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Hameau Hameau Jacotin Saint Michel Des Andaines, Bagnoles de l'Orne Normandie (61140) | PA | ZI205 | — | 2021/06/22 |
2 autorisations sur la période 11/06/2020 - 23/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Bagnoles de l'Orne Normandie. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place De La Gare - Avenue, Bagnoles de l'Orne Normandie (61140) | PD | AK283 | — | 2020/07/23 |
| La Passee (Village Du Chev, Bagnoles de l'Orne Normandie (61140) | PD | A1, ZH10 | — | 2020/06/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
