2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
18
Permis de construire et DP
11
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
6
COMMUNE DE BAGNEUX est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bagneux.
COMMUNE DE BAGNEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 92220 à Bagneux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE BAGNEUX compte 18 autorisations recensées sur la période 11/03/2013 - 07/06/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BAGNEUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
11 autorisations sur la période 11/03/2013 - 07/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bagneux. Ce type représente 61 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BAGNEUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Avenue Louis Pasteur, Bagneux (92220) | PC Locaux | OX97 | 8 190 m² | 89 m² | 2024/08/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bagneux. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Bagneux (92220) | PA | — | — | 2023/08/04 |
6 autorisations sur la période 12/09/2013 - 04/05/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bagneux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Blanchard, Bagneux (92220) | PD | AC23 | — | 2020/05/04 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Avenu De Stalingrad, Bagneux (92220) | PD | P43, P35 | 12 597 m² | 2018/12/04 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenu Henri Ravera, Bagneux (92220) | PD | F62 | 4 551 m² | 2017/06/07 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impas De La Renardiere, Bagneux (92220) | PD | AQ320, AQ318 | 11 500 m² | 2015/05/18 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 51 Avenu Henri Barbusse, Bagneux (92220) | PD | P43 | 11 779 m² | 2014/11/03 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27 Rte De Carnac, La Trinité-sur-Mer (56470) | PD | AP275, AP274 | — | 2013/09/12 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
