3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE ASNIERES SUR OISE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Asnières-sur-Oise.
COMMUNE DE ASNIERES SUR OISE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 95270 à Asnières-sur-Oise.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE ASNIERES SUR OISE compte 5 autorisations recensées sur la période 14/06/2018 - 29/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ASNIERES SUR OISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/12/2022 - 19/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Asnières-sur-Oise. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ASNIERES SUR OISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Grande Rue, Asnières-sur-Oise (95270) | PC Mixte | AC969, AC970 | 5 210 m² | 2 513 m² | 2023/12/19 |
| 1 Place Jules Gautier, Asnières-sur-Oise (95270) | PC Locaux | AH381 | 2 161 m² | 73 m² | 2023/06/13 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Sente Des Marais, Asnières-sur-Oise (95270) | PC Locaux | AH54, AH66 | 622 m² | 52 m² | 2022/12/16 |
2 autorisations sur la période 14/06/2018 - 29/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Asnières-sur-Oise. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Frederic Masson, Asnières-sur-Oise (95270) | PA | AC1, AC2 | 13 233 m² | 2024/08/29 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Acacias, Asnières-sur-Oise (95270) | PA | AE102, AE103 | 1 024 m² | 2018/06/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.