COMMUNE D'AVANNE AVENEY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de COMMUNE D'AVANNE AVENEY
COMMUNE D'AVANNE AVENEY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avanne-Aveney.
Profil et organisation
COMMUNE D'AVANNE AVENEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25720 à AVANNE-AVENEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'AVANNE AVENEY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D'AVANNE AVENEY
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'AVANNE AVENEY
COMMUNE D'AVANNE AVENEY compte 4 autorisations recensées sur la période 03/09/2018 - 17/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'AVANNE AVENEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'AVANNE AVENEY
4 autorisations sur la période 03/09/2018 - 17/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Avanne-Aveney.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'AVANNE AVENEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De L'eglise, Avanne-Aveney (25720) | PC Locaux | AE173 | 2 488 m² | 58 m² | 2024/07/17 |
| 6 Rue Saont Vincent, Avanne-Aveney (25720) | PC Logement | AE133 | 253 m² | 134 m² | 2022/12/02 |
| 11 Rue De L'eglise, Avanne-Aveney (25720) | PC Locaux | AE118, AE117 | 1 648 m² | 21 m² | 2022/06/17 |
| Les Grands Pres, Avanne-Aveney (25720) | PC Locaux | AH298, AH295 | 1 253 m² | 61 m² | 2018/09/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'AVANNE AVENEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'AVANNE AVENEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'AVANNE AVENEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.