2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
4
COMMUNE D OUVEILLAN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ouveillan.
COMMUNE D OUVEILLAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 11590 à Ouveillan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D OUVEILLAN compte 6 autorisations recensées sur la période 26/03/2013 - 14/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D OUVEILLAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/04/2016 - 14/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ouveillan. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D OUVEILLAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Gambetta Et Rue Du, Ouveillan (11590) | PC Locaux | C642, C643 | 861 m² | 298 m² | 2016/04/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 26/03/2013 - 11/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ouveillan. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Fontcalvy, Ouveillan (11590) | PD | WP172, WP296 | 4 420 m² | 2024/12/11 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Lauze, Ouveillan (11590) | PD | C215 | 12 m² | 2018/12/24 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De Saint Chinian Le Village, Ouveillan (11590) | PD | C2502, C1041 | — | 2013/04/05 |
| Rue De La Lauze, Ouveillan (11590) | PD | C237 | — | 2013/03/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
