3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
COMMUNE D ORMESSON SUR MARNE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ormesson-sur-Marne.
COMMUNE D ORMESSON SUR MARNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 94490 à Ormesson-sur-Marne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ORMESSON SUR MARNE compte 6 autorisations recensées sur la période 27/06/2016 - 03/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ORMESSON SUR MARNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 27/06/2016 - 03/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ormesson-sur-Marne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ORMESSON SUR MARNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Cantoux Zac Des Cantoux, Ormesson-sur-Marne (94490) | PC Locaux | AL607, AL606 | 2 515 m² | 2 143 m² | 2024/12/03 |
| 71 Avenue De Pince Vent, Ormesson-sur-Marne (94490) | PC Locaux | AL573 | 3 349 m² | 77 m² | 2024/12/02 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 76 B Rte De Provins, Ormesson-sur-Marne (94490) | DP Locaux | AL563 | 512 m² | 494 m² | 2022/11/07 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Rue Du Stade, Ormesson-sur-Marne (94490) | PC Locaux | AK104 | 4 168 m² | 249 m² | 2021/06/30 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Rue De L'ancien Moulin, Ormesson-sur-Marne (94490) | PC Locaux | AR241 | 3 469 m² | 1 371 m² | 2017/08/29 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue Docteur Andre Libert, Ormesson-sur-Marne (94490) | DP Locaux | AK52 | 9 294 m² | 4 m² | 2016/06/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.