COMMUNE D ONET LE CHATEAU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211201769 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

4

Permis d'aménager

6

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de COMMUNE D ONET LE CHATEAU

COMMUNE D ONET LE CHATEAU est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 6 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Onet-le-Château.

Profil et organisation

COMMUNE D ONET LE CHATEAU est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12850 à ONET-LE-CHATEAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D ONET LE CHATEAU
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ONET LE CHATEAU

Activité d’urbanisme de COMMUNE D ONET LE CHATEAU

COMMUNE D ONET LE CHATEAU compte 12 autorisations recensées sur la période 08/11/2013 - 09/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ONET LE CHATEAU, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

08/11/2013 - 09/06/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D ONET LE CHATEAU

4 autorisations sur la période 06/01/2015 - 09/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Onet-le-Château. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ONET LE CHATEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
483 Route De La Roque, Onet-le-Château (12000) DP Locaux BC529 1 266 m² 25 m² 2026/06/09
Bd Des Albatros Les Costes Rouges, Onet-le-Château (12000) PC Locaux AX93 21 286 m² 150 m² 2017/03/03
17 Bd Des Fauvettes, Onet-le-Château (12000) DP Locaux AX281 10 352 m² 73 m² 2016/09/15
Rue De La Penchoterie, Onet-le-Château (12000) DP Locaux BH224 1 312 m² 396 m² 2015/01/06

Permis d'aménager de COMMUNE D ONET LE CHATEAU

6 autorisations sur la période 18/01/2018 - 10/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Onet-le-Château. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Av Des Lilas, Onet-le-Château (12000) PA BX315 1 991 m² 2025/07/10
0 Route De La Roque, Onet-le-Château (12000) PA AZ273, AZ274 60 381 m² 2025/06/02
Adresse Non Renseignée, Onet-le-Château (12000) PA 2023/03/01
Route De La Roque La Rossignole, Onet-le-Château (12000) PA BC616 4 749 m² 2022/08/02
Onet Le Chateau Village, Onet-le-Château (12000) PA AO110, AO180 2019/09/25
Bd Des Capucines, Onet-le-Château (12000) PA BE511, BE512 2018/01/18

Permis de démolir de COMMUNE D ONET LE CHATEAU

2 autorisations sur la période 08/11/2013 - 06/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Onet-le-Château. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
5 Rue Du Stade, Onet-le-Château (12000) PD BX415 6 785 m² 2017/02/06
Impas Des Narcisses, Onet-le-Château (12000) PD BE371, BE415 12 048 m² 2013/11/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ONET LE CHATEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE D ONET LE CHATEAU

Sources des informations sur COMMUNE D ONET LE CHATEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D ONET LE CHATEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D ONET LE CHATEAU ?
COMMUNE D ONET LE CHATEAU est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D ONET LE CHATEAU ?
Le profil de COMMUNE D ONET LE CHATEAU recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D ONET LE CHATEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D ONET LE CHATEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D ONET LE CHATEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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