2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
COMMUNE D IZERNORE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Izernore.
COMMUNE D IZERNORE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01580 à Izernore.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D IZERNORE compte 6 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 16/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D IZERNORE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Izernore. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D IZERNORE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles Village Sud, Izernore (01580) | DP Locaux | AC182 | 8 315 m² | 6 m² | 2024/01/29 |
2 autorisations sur la période 25/04/2014 - 16/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Izernore. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sur La Courbe, Izernore (01580) | PA | AC323, AC322 | 4 180 m² | 2024/10/16 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zone Industr La Plaine Au Mont Feriat, Izernore (01580) | PA | AL158 | 11 012 m² | 2014/04/25 |
3 autorisations sur la période 15/02/2018 - 06/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Izernore. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0080 Chemin Des Trablettes, Izernore (01580) | PD | AB375 | 15 m² | 2023/06/06 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De La Voie Etroite, Izernore (01580) | PD | AB56 | 240 m² | 2019/05/29 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Du Four, Izernore (01580) | PD | AB126, AB172 | 147 m² | 2018/02/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
