COMMUNE D IZERNORE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
3
Présentation détaillée de COMMUNE D IZERNORE
COMMUNE D IZERNORE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Izernore.
Profil et organisation
COMMUNE D IZERNORE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01580 à IZERNORE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D IZERNORE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D IZERNORE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D IZERNORE
COMMUNE D IZERNORE compte 6 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 16/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D IZERNORE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D IZERNORE
1 autorisation sur la période 29/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Izernore. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D IZERNORE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles Village Sud, Izernore (01580) | DP Locaux | AC182 | 8 315 m² | 6 m² | 2024/01/29 |
Permis d'aménager de COMMUNE D IZERNORE
2 autorisations sur la période 25/04/2014 - 16/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Izernore. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sur La Courbe, Izernore (01580) | PA | AC323, AC322 | 4 180 m² | 2024/10/16 |
| Zone Industr La Plaine Au Mont Feriat, Izernore (01580) | PA | AL158 | 11 012 m² | 2014/04/25 |
Permis de démolir de COMMUNE D IZERNORE
3 autorisations sur la période 15/02/2018 - 06/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Izernore. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0080 Chemin Des Trablettes, Izernore (01580) | PD | AB375 | 15 m² | 2023/06/06 |
| 15 Rue De La Voie Etroite, Izernore (01580) | PD | AB56 | 240 m² | 2019/05/29 |
| 4 Du Four, Izernore (01580) | PD | AB126, AB172 | 147 m² | 2018/02/15 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D IZERNORE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D IZERNORE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D IZERNORE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.