COMMUNE D IZENAVE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
210101911 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE D IZENAVE

COMMUNE D IZENAVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Izenave.

Profil et organisation

COMMUNE D IZENAVE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 01430 à IZENAVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D IZENAVE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D IZENAVE

Activité d’urbanisme de COMMUNE D IZENAVE

COMMUNE D IZENAVE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/08/2018 - 13/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D IZENAVE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/08/2018 - 13/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D IZENAVE

1 autorisation sur la période 15/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Izenave. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D IZENAVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
469 Grand' Rue, Izenave (01430) PC Locaux AB97 1 137 m² 14 m² 2018/08/15

Permis de démolir de COMMUNE D IZENAVE

1 autorisation sur la période 13/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Izenave. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Rue Du Pre De La Cour Pre De La Cour, Izenave (01430) PD AB250 984 m² 2024/09/13

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D IZENAVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE D IZENAVE

Sources des informations sur COMMUNE D IZENAVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D IZENAVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D IZENAVE ?
COMMUNE D IZENAVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D IZENAVE ?
Le profil de COMMUNE D IZENAVE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D IZENAVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D IZENAVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D IZENAVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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