Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Aulnay (17470) | PA | — | — | 2024/03/11 |
COMMUNE D AULNAY - Autorisations d'urbanisme
Active
211700240
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/01/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de COMMUNE D AULNAY
COMMUNE D AULNAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aulnay.
Profil et organisation
COMMUNE D AULNAY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17470 à Aulnay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D AULNAY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Autorisations d'urbanisme de COMMUNE D AULNAY
Activité d’urbanisme de COMMUNE D AULNAY
COMMUNE D AULNAY compte 3 autorisations recensées sur la période 16/10/2017 - 11/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AULNAY, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
16/10/2017 - 11/03/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE D AULNAY
1 autorisation sur la période 11/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Aulnay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de COMMUNE D AULNAY
2 autorisations sur la période 16/10/2017 - 01/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Aulnay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Années
Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Aulnay (17470) | PD | AB815, AB605 | 425 m² | 2022/03/01 |
Autorisations en 2017
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Aulnay (17470) | PD | AH98 | — | 2017/10/16 |
1 à 2 sur 2 autorisations
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AULNAY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D AULNAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
SIREN 221700016
Même département de siège
200 autorisations
103 PC
34 PA
63 PD
COMMUNE DE SAINTES
SIREN 211704150
Même département de siège
45 autorisations
26 PC
14 PA
5 PD
COMMUNE DE ROCHEFORT
SIREN 211702998
Même département de siège
36 autorisations
20 PC
9 PA
7 PD
COMMUNE DE LA ROCHELLE
SIREN 211703004
Même département de siège
34 autorisations
10 PC
21 PA
3 PD
COMMUNE DE ROYAN
SIREN 211703061
Même département de siège
33 autorisations
21 PC
5 PA
7 PD
COMMUNE DE JONZAC
SIREN 211701974
Même département de siège
20 autorisations
14 PC
6 PA
Sources des informations sur COMMUNE D AULNAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE D AULNAY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AULNAY ?
COMMUNE D AULNAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AULNAY ?
Le profil de COMMUNE D AULNAY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AULNAY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AULNAY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AULNAY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable