2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
2
COMMUNE D ARVIEUX est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arvieux.
COMMUNE D ARVIEUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 05350 à Arvieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ARVIEUX compte 11 autorisations recensées sur la période 31/07/2013 - 13/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ARVIEUX, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 31/07/2013 - 13/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arvieux. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ARVIEUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Moulins, Arvieux (05350) | PC Locaux | D1294 | 3 620 m² | 7 m² | 2013/07/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 16/02/2022 - 07/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arvieux. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3636 Route De L Izoard La Ville, Arvieux (05350) | PA | AB268 | — | 2023/08/07 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3636 Route De L Izoard La Ville, Arvieux (05350) | PA | AB268 | — | 2022/02/16 |
2 autorisations sur la période 28/01/2020 - 30/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Arvieux. Ce type représente 18 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 81 Rue Du Campanile Brunissard, Arvieux (05350) | PD | B1751 | — | 2023/03/30 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 81 Rue Campanile Brunissard, Arvieux (05350) | PD | B1751 | — | 2020/01/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
