2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE D ARCES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arces.
COMMUNE D ARCES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17120 à Arces.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ARCES compte 5 autorisations recensées sur la période 05/03/2014 - 26/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ARCES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/07/2017 - 30/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arces. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ARCES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Cote De La Volette, Arces (17120) | DP Locaux | C267, C828 | — | 46 m² | 2021/03/30 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Cote De La Volette, Arces (17120) | DP Locaux | C267, C828 | 2 555 m² | 23 m² | 2017/07/19 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 16/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Arces. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Cote De La Volette, Arces (17120) | PA | C1163, C1165 | 998 m² | 2023/06/16 |
2 autorisations sur la période 05/03/2014 - 26/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Arces. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Citadelle, Arces (17120) | PD | C1015 | — | 2024/01/26 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bironnes, Arces (17120) | PD | C1091 | — | 2014/03/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
