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Autorisations d'urbanisme à Arces

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arces (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine). Cette page recense 71 autorisations : 56 permis de construire (PC/DP), 7 permis d'aménager (PA) et 8 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Arces occupe la 197e place parmi les communes de la Charente-Maritime par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

71

Permis de construire

56

Permis d'aménager

7

Permis de démolir

8

Autorisations / 1 000 hab. / an

5,8

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 6,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Arces

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Arces. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 56 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arces
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Gabardes Les Pieces De La Croix, Arces (17120) PC Logement D934 678 m² 80 m² 2026/02/27
8 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Logement ZK118 Nsd 17 SCI 760 m² 177 m² 2025/01/14
Rue Des Phasianides Lieu, Arces (17120) PC Logement E189, E190 1 829 m² 130 m² 2023/06/28
11 Rue Des Romarins Lotissem, Arces (17120) PC Logement ZK81 640 m² 109 m² 2023/01/31
13 Rue Du Point Du Jour Loti, Arces (17120) PC Logement ZK71 789 m² 110 m² 2022/09/22
5 Rue Des Tamaris Lotisseme Lot N_ 11 Lotissement, Arces (17120) PC Logement ZK75 626 m² 101 m² 2022/09/09
7 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Locaux C937 70 m² 2022/07/05
Chez Horry, Arces (17120) PC Locaux F871, ZT73 106 m² 2022/02/14
7 Rue Des Tamaris, Arces (17120) PC Logement ZK74 65 m² 2021/09/30
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement C823, C826 419 m² 190 m² 2021/04/29
6 Rue De La Citadelle, Arces (17120) PC Logement C835, C836 675 m² 50 m² 2021/04/06
1 Cote De La Volette, Arces (17120) DP Locaux C267, C828 Commune D Arces Commune/EPCI 46 m² 2021/03/30
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement C1104 918 m² 147 m² 2021/03/22
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement C1100 625 m² 68 m² 2021/02/04
2 Rue Du Point Du Jour, Arces (17120) PC Logement ZK116 273 m² 71 m² 2020/06/25
19 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Logement ZK114 74 m² 2020/04/14
2 Rue Des Basses Coutures, Arces (17120) PC Logement ZK121 694 m² 110 m² 2019/12/13
4 Rue Du Point Du Jour, Arces (17120) PC Logement ZK115 512 m² 80 m² 2019/09/02
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PC Logement C1101, C1102 73 m² 2019/06/14
1 Rue Des Romarins, Arces (17120) PC Logement C1039 1 373 m² 147 m² 2018/08/14
Liste complète des permis de construire Encore 36 permis à consulter Voir les 56 permis de construire

Permis d'aménager à Arces

Retrouvez l'ensemble des 7 permis d'aménager enregistrés à Arces. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Arces
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Des Gabardes Rd N_244, Arces (17120) PA D204 4 408 m² 2024/04/10
Cote De La Volette, Arces (17120) PA C1163, C1165 Commune D Arces Commune/EPCI 998 m² 2023/06/16
Rue Du Repos - Rue Des Fau, Arces (17120) PA ZN6, ZN9 77 076 m² 2023/01/17
Le Bourg Rue Des Bironnes, Arces (17120) PA C823 2021/01/04
Cote De La Volette Lieu-D Cote De La Volette, Arces (17120) PA C262, C263 4 733 m² 2019/02/28
Lieu-Dit ""Pointe De Dau"", Arces (17120) PA F846 2018/07/20
Rd 244 Brezillas Est, Arces (17120) PA E874P, E831P Klosek Promotion Société 2014/06/23

Permis de démolir à Arces

Retrouvez l'ensemble des 8 permis de démolir enregistrés à Arces. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Arces
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Deaux, Arces (17120) PD F623, F624 Departement De La Charente-Maritime Collectivité 2025/12/16
21 Rue Des Phasianides, Arces (17120) PD E860 2025/11/18
2 Rue De La Citadelle, Arces (17120) PD C1015 Commune D Arces Commune/EPCI 2024/01/26
Les Six Barails, Arces (17120) PD F593, F868 Departement De La Charente-Maritime Collectivité 2023/08/02
Lieu-Dit "Deaux" Route De, Arces (17120) PD F623 Departement De La Charente-Maritime Collectivité 2020/06/02
4 Lieu-Dit "Bussas", Arces (17120) PD ZR82, ZR86 2017/05/17
Lieu-Dit "Le Petit Fief", Arces (17120) PD ZM49 2015/11/12
Rue Des Bironnes, Arces (17120) PD C1091 Commune D Arces Commune/EPCI 2014/03/05

Les autorisations d'urbanisme à Arces

Les autorisations disponibles pour Arces donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos d'Arces (17120)

Commune rurale, Arces (17120) rassemble 730 habitants pour une superficie de 22,0 km² (33,0 hab./km²). La commune se trouve dans la Charente-Maritime (17), en Nouvelle-Aquitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 0 à 55 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Arcillons, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA Royan Atlantique. Dans le voisinage, Semussac (17120) (534 autorisations) et Meschers-sur-Gironde (17132) (532 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Arces, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arces

📋 La base Sitadel recense 71 autorisations d'urbanisme pour Arces. Ce total se répartit entre 56 permis de construire, 7 permis d'aménager et 8 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune D Arces, Departement De La Charente-Maritime et Nsd 17.

L'année la plus active est 2017 avec 10 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +50,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Arces
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 80 m² 1
2025 3 +50,0 % 1 0 2 177 m² 2
2024 2 -60,0 % 0 1 1 - -
2023 5 +25,0 % 2 2 1 239 m² 2
2022 4 -42,9 % 4 0 0 387 m² 2
2021 7 +133,3 % 6 1 0 566 m² 5
2020 3 -25,0 % 2 0 1 145 m² 2

Demandeurs les plus actifs à Arces

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arces.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arces. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Charente-Maritime ont une population proche de celle de Arces. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Arces

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arces. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Arces-sur-Gironde

Adresse
1 côte de la Volette, 17120 Arces
Accueil
Mardi-Jeudi : 13h30-17h00 · Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-15h30
Téléphone
05 46 90 71 06

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arces

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arces (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arces ?
La commune d'Arces (Charente-Maritime) totalise 71 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 56 PC/DP, 7 PA et 8 PD.
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Arces ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Arces représentent 7 313 m² de surface de plancher créée et 49 logements autorisés.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Arces ?
Entre 2021 et 2025, la commune d'Arces a enregistré en moyenne 5,8 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Arces ?
La commune d'Arces compte 56 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Arces ?
Le principal demandeur identifié à Arces est Commune D Arces avec 5 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme d'Arces ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données d'Arces incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme