COMMUNE D AMANCY - Permis de construire et DP

Active
217400076 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE D AMANCY

COMMUNE D AMANCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amancy.

Profil et organisation

COMMUNE D AMANCY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74800 à AMANCY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE D AMANCY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE D AMANCY

Activité d’urbanisme de COMMUNE D AMANCY

COMMUNE D AMANCY compte 2 autorisations recensées sur la période 26/11/2019 - 12/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D AMANCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/11/2019 - 12/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE D AMANCY

2 autorisations sur la période 26/11/2019 - 12/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Amancy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D AMANCY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0010 Route De Veige, Amancy (74800) PC Locaux 0A1717, 0A1716 29 509 m² 79 m² 2023/01/12
25 Route De Cornier, Amancy (74800) PC Locaux 0A2646, 0A1969 5 787 m² 672 m² 2019/11/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D AMANCY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE D AMANCY

Sources des informations sur COMMUNE D AMANCY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE D AMANCY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE D AMANCY ?
COMMUNE D AMANCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE D AMANCY ?
Le profil de COMMUNE D AMANCY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE D AMANCY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE D AMANCY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE D AMANCY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides