2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
COMMUNE D ALBY SUR CHERAN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alby-sur-Chéran.
COMMUNE D ALBY SUR CHERAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74540 à Alby-sur-Chéran.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D ALBY SUR CHERAN compte 4 autorisations recensées sur la période 06/06/2016 - 01/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ALBY SUR CHERAN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/06/2016 - 01/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Alby-sur-Chéran. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ALBY SUR CHERAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 54 Alle De La Combe, Alby-sur-Chéran (74540) | PC Logement | 0C1618, 0C1211 | 7 998 m² | 68 m² | 2016/06/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 23/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Alby-sur-Chéran. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 182 Rue De La Combe, Alby-sur-Chéran (74540) | PD | 0C2089 | — | 2021/04/23 |
| 106 Rue De La Combe, Alby-sur-Chéran (74540) | PD | 0C1162 | — | 2021/04/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
