COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE
COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Abergement-la-Ronce.
Profil et organisation
COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 39500 à ABERGEMENT-LA-RONCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE
Activité d’urbanisme de COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE
COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/05/2023 - 27/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE
1 autorisation sur la période 04/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Abergement-la-Ronce. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Au Village, Abergement-la-Ronce (39500) | DP Locaux | AD391 | 1 459 m² | 16 m² | 2023/05/04 |
Permis d'aménager de COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE
2 autorisations sur la période 03/05/2024 - 27/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Abergement-la-Ronce. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du Centre, Abergement-la-Ronce (39500) | PA | AE236, AE239 | 4 871 m² | 2024/05/27 |
| Rue Du Centre, Abergement-la-Ronce (39500) | PA | AD181, AD446 | 3 119 m² | 2024/05/03 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D ABERGEMENT LA RONCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.