COMMUNE COMPANS - Permis de construire et DP

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217701234 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE COMPANS

COMMUNE COMPANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Compans.

Profil et organisation

COMMUNE COMPANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 77290 à COMPANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE COMPANS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE COMPANS

Activité d’urbanisme de COMMUNE COMPANS

COMMUNE COMPANS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2014 - 01/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE COMPANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/08/2014 - 01/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE COMPANS

2 autorisations sur la période 21/08/2014 - 01/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Compans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE COMPANS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sent Saint Lambert, Compans (77290) PC Locaux ZB130 12 136 m² 64 m² 2020/07/01
Sente Saint Lambert, Compans (77290) PC Locaux ZB33, ZB130 12 136 m² 165 m² 2014/08/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE COMPANS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE COMPANS

Sources des informations sur COMMUNE COMPANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE COMPANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE COMPANS ?
COMMUNE COMPANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE COMPANS ?
Le profil de COMMUNE COMPANS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE COMPANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE COMPANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE COMPANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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