COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE - Permis de construire et DP

Active
200070852 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

11

Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Chêne-en-Semine.

Profil et organisation

COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 74270 à Chêne-en-Semine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE compte 11 autorisations recensées sur la période 16/11/2017 - 21/10/2025, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

16/11/2017 - 21/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

11 autorisations sur la période 16/11/2017 - 21/10/2025, réparties dans 8 communes, principalement à Chêne-en-Semine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

11 autorisations

1 à 11 sur 11 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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