COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE
COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Amand-en-Puisaye.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 89520 à MOUTIERS-EN-PUISAYE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2013
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE
COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE compte 3 autorisations recensées sur la période 08/11/2013 - 15/04/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE
2 autorisations sur la période 08/11/2013 - 15/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Amand-en-Puisaye. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14-16 Grande Rue, Saint-Amand-en-Puisaye (58310) | PC Locaux | D854, D853 | 1 403 m² | 142 m² | 2016/04/15 |
| 12 Rue Du Faubourg Neuf, Saint-Amand-en-Puisaye (58310) | PC Locaux | D543, D1402 | 7 505 m² | 878 m² | 2013/11/08 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE
1 autorisation sur la période 17/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-en-Puisaye. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Saint-Sauveur-en-Puisaye (89520) | PA | — | — | 2015/04/17 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PORTES DE PUISAYE FORTERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.