COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE
COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lemmes.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 55220 à SOUILLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1964
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE
COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/11/2014 - 14/11/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE
2 autorisations sur la période 21/11/2014 - 14/11/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Lemmes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Verdun, Les Monthairons (55320) | PC Locaux | AB300, AB298 | 9 400 m² | 645 m² | 2016/11/14 |
| Adresse Non Renseignée, Lemmes (55220) | PC Locaux | ZI55 | 8 498 m² | 665 m² | 2014/11/21 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES MEUSE-VOIE SACREE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.