2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Boffres.
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43120 à Monistrol-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2015 - 29/01/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/10/2015 - 29/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Boffres. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| De Marin2O, Sainte-Sigolène (43600) | PC Locaux | AS1055 | 10 242 m² | 1 303 m² | 2015/10/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-d'Aurec. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bardel Seteyre Et Fouchau, La Chapelle-d'Aurec (43120) | PA | A062, A064 | 54 375 m² | 2016/03/04 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
