COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Boffres.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 43120 à MONISTROL-SUR-LOIRE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/12/2000
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY
COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2015 - 29/01/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY
2 autorisations sur la période 12/10/2015 - 29/01/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Boffres. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 345 Chemi Cachard, Boffres (07440) | PC Locaux | AB100 | 4 039 m² | 67 m² | 2021/01/29 |
| De Marin2O, Sainte-Sigolène (43600) | PC Locaux | AS1055 | 10 242 m² | 1 303 m² | 2015/10/12 |
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY
1 autorisation sur la période 04/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-d'Aurec. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bardel Seteyre Et Fouchau, La Chapelle-d'Aurec (43120) | PA | A062, A064 | 54 375 m² | 2016/03/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES LES MARCHES DU VELAY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.