COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC
COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Figeac.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 46100 à FIGEAC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2014
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC
COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC compte 6 autorisations recensées sur la période 20/10/2014 - 15/03/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC
6 autorisations sur la période 20/10/2014 - 15/03/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Figeac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Est, Cajarc (46160) | PC Locaux | AI358, AI417 | 9 495 m² | 213 m² | 2022/03/15 |
| Belair, Lacapelle-Marival (46120) | PC Locaux | AK223, AK224 | 34 590 m² | 52 m² | 2019/06/18 |
| Le Terrie, Figeac (46100) | DP Locaux | 0B637, 0B638 | 30 450 m² | 25 m² | 2019/03/12 |
| Herbemols, Figeac (46100) | PC Locaux | 0C450, 0C451 | 22 650 m² | 574 m² | 2017/03/08 |
| Gelles, Causse-et-Diège (12700) | DP Locaux | D888 | — | 10 m² | 2017/01/20 |
| Le Causse, Figeac (46100) | PC Locaux | 0E870 | 11 870 m² | 35 m² | 2014/10/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC
4 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Figeac
3 autorisations
Cajarc
1 autorisation
Causse-et-Diège
1 autorisation
Lacapelle-Marival
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND-FIGEAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.