COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN
COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Blodelsheim.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 68740 à FESSENHEIM.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN
COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN compte 3 autorisations recensées sur la période 07/10/2013 - 07/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN
3 autorisations sur la période 07/10/2013 - 07/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Blodelsheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L Artisanat Auf Den Ensisheimer Weg, Blodelsheim (68740) | PC Locaux | 12333, 12336 | 11 696 m² | 138 m² | 2016/01/07 |
| Rue De L Artisanat, Blodelsheim (68740) | PC Locaux | 27331, 27330 | 5 000 m² | 1 156 m² | 2014/06/26 |
| Rue Des Ecoles Et 6 Fevrier, Rustenhart (68740) | PC Locaux | 359, 338 | 4 950 m² | 724 m² | 2013/10/07 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES ESSOR DU RHIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.